Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS LEGUMES
FRANCIADE FRAIS

Numéro de dépôt :
1721884
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999
LES P\'TITS LEGUMES de FRANCIADE FRAIS

Présentation de la marque LES P'TITS LEGUMES

Déposée le 2 juin 1989 par FRANCIADE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P'TITS LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCIADE FRAIS, domicilié(e) société anonyme, 1 Rue Louis Pasteur, 41260 LA CHAUSSEE - SAINT - VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES P'TITS LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS LEGUMES est expirée depuis le 2 juin 1999.

FRANCIADE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER MALIN , LES FRUITS MALINS , LEGUMES MALINS , PANIER MALIN , JARDINIER MALIN , LE JARDIN MALIN , LE JARDINIER MALIN , MARCHE MALIN , JARDIN MALIN , LES FRUITIERS MALINS


FRANCIADE FRAIS - société anonyme, 1 Rue Louis Pasteur, 41260 LA CHAUSSEE - SAINT - VICTOR - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Conditionnement de produits;entrepôt.Transformation des produits agricoles d'autrui. Hôtellerie et restauration

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.